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ESPACE RANDO SUBAQUATIQUE |
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Pour vos présentations
Power Point
A la demande de certains membres souhaitant
disposer d'un exemple de présentation prête à l'emloi,
vous voudrez bien trouver ci-joint un modèle avec
un exemple d'utilisation (pour personnaliser la présentation,
utiliser la fonction Afficher/Masque des diapositives de
Powerpoint).
Présentation
Powerpoint de la FFESSM : Téléchargez |
Documents divers
Guide du bénévolat 2011 du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative: téléchargez
Dons aux associations (réduction d'impôt) : à lire |
Documents administratifs - Saison 2011-2012
Saison 2011 - 2012
Tarifs 2011/2012 : téléchargez
Questionnaire
de mise à jour (club déjà affilié) : téléchargez
Statuts
et règlement intérieur
de la FFESSM adoptés à l'assemblée
générale d'annecy en mars 2010 : téléchargez
Règlement financier : téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée
générale 2011 de La Rochelle : téléchargez
Charte
du moniteur fédéral
1er degré : téléchargez
Charte du moniteur fédéral 2ème
degré : téléchargez
Autorisation parentale : téléchargez
Charte d'agrément par la FFESSM des organismes
associés : téléchargez
Charte
des structures commerciales agréées
(SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez
Assurances (saison 2011 - 2012)
Dossier assurance complet : téléchargez
Tableau
des garanties et primes pour la saison 2011-2012 : téléchargez
Tableau des garanties et primes des assurances complémentaires pour les moniteurs exerçant à titre professionnel et/ou rémunéré : téléchargez
Le contrat fédéral - Résumé des
garanties : téléchargez
Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger,
Annulation de voyages plongée, interruption de voyages
plongée, Interruption des activités de plongée,
perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT
TOP FFESSM : téléchargez
Lettre
du Cabinet Lafont à l'attention
des présidentes et présidents de clubs : téléchargez
Assurance responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comités,
clubs et SCA (Notice) : téléchargez
Assurance
responsabilité civile des dirigeants et assurance
protection juridique des comités, clubs et SCA (tarifs)
: téléchargez
Assurance
responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comité,
clubs et SCA (questionnaire) : téléchargez
Demande de devis des assurances
clubs FFESSM (multirisques locaux, tous risques matériel,
bateaux) : téléchargez
Déclaration
d'accident corporel : téléchargez
Formulaire d'attestation d'assurance individuelle accident sans pratique de la compétition : téléchargez
Formulaire d'attestation d'assurance individuelle accident avec pratique de la compétition : téléchargez
Tarifs
des assurances pour les structures commerciales agréées
(SCA) : consultez le Cabinet Lafont
Demande
d'attestation d'assurance en RC : cliquez
ici
POUR PLUS D'INFOS, POUR POSER VOS QUESTIONS SUR LES ASSURANCES : consultez le Cabinet Lafont
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Affilier
un club ou une SCA à la FFESSM
Saison 2011-2012
Nouvelle affiliation
Dossier d'affiliation club complet, saison 2011/2012 (archive
zip) : Téléchargez
Dossier d'agrément de SCA complet, saison 2011/2012 (archive
zip) : Téléchargez
Renouvellement
Mise à jour des informations club : téléchargez
Dossier de renouvellement SCA complet (archive zip) : téléchargez
Téléchargement par documents
(saison 2011/2012)
Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation
2011-2012: téléchargez
Questionnaire de demande d'affiliation
: téléchargez
Conditions d'affiliation : téléchargez
Modèle
de statuts de club : téléchargez
Tarifs 2011/2012 : téléchargez
Assurance
: Résumé des garanties
Axa : téléchargez
Assurance responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comités,
clubs et SCA (Notice) : téléchargez
Assurance
responsabilité civile des dirigeants et assurance
protection juridique des comités, clubs et SCA (tarifs)
: téléchargez
Assurance
responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comité,
clubs et SCA (questionnaire) : téléchargez
Contrats
d'assurance spécifiques : disponible ultérieurement
Demande
de devis des assurances club (locaux, matériel, bateaux...) : téléchargez
Formulaire
de déclaration d'accident
corporel : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique aux mélanges : téléchargez
Statuts
et règlement intérieur
de la FFESSM adoptés à l'assemblée
générale d'annecy en mars 2010 : téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée
générale 2011 à La Rochelle : téléchargez
Règlement financier adopté à l'AGO du 5 juin 2004 à Lyon et modifié à l'AGO du 21 mars à Annecy : téléchargez
Charte
des structures commerciales agréées
(SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez
Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger,
Annulation de voyages plongée, interruption de voyages
plongée, Interruption des activités de plongée,
perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT
TOP FFESSM : téléchargez |
Affilier une SCIA à la FFESSM
Dossier complet : téléchargez
Téléchargement par documents (saison 2011/2012)
Lettre du Président de la FFESSM : téléchargez
Présentation générale : téléchargez
Explications sur l'agrément : téléchargez
Charte des SCIA : téléchargez
Questionaire de renseignements sur la structure : téléchargez
Statuts et règlement intérieur de la FFESSM : téléchargez
Tarifs pour la saison 2011 - 2012:téléchargez |
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Certificats médicaux
Consultez le site de la commission médicale et de prévention nationale |
Textes
réglementaires
Code du sport
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique aux mélanges : téléchargez
Navires
Classification
des navires supports de plongée : Instruction ministérielle N° 06-135
JS du 3 août 2006 relative à l’application
des dispositions réglementaires en matière
d’établissement d’activités physiques
et sportives (APS) de plongée subaquatique et à la
classification du navire support de l’activité : téléchargez.
Division 240 : Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres : téléchargez
Pêche sous-marine
Décret 90-618 du 11 juillet
1990 modifié par le décret 99-163 du 21 décembre
1999, le décret 2007-1317 du 6 septembre 2007 et le décret 2009-727 du 18 juin 2009 relatifs à l'exercice de la pêche maritime de loisir
: téléchargez.
Travail hyperbare
Décret no 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare : téléchargez
Diplômes d'Etat
Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport : téléchargez
Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
: téléchargez
Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
: téléchargez |
Etudes et Statistiques
diverses
Enquête nationale des accidents
de plongée autonome sportive : Bilans
annuels
Etude socio-économique (ESE)
relative à la plongée subaquatique de loisir
en 2004 - 2005 : téléchargez
Rapport
de l'étude
sur la féminisation dans les sports sous-marins
au sein de la FFESSM (P. Estripeau - janvier 2007) : téléchargez
Audit
des SCA publié en
février 2006, dresse un bilan de dix ans d'expérience
de l'agrément des SCA à la FFESSM, et réalise
une photographie instantanée et très détaillée
de la place occupée par les SCA au sein de la fédération,
mais aussi dans le marché de la plongée (58
pages - 1,6 Mo): téléchargez
Audit sur la pratique des jeunes : publié en mars 2009, ce document établit une photographie de la population des jeunes français et de leurs pratiques sportives ; il dresse également l’état de l’offre et de la demande en matière d’activités subaquatiques pratiquées par ce public (97 pages – 2,2 Mo) : téléchargez
Dossier Piscines, fosses de plongée et bases nautiques - Equipements - Gestion - Critères - Standards : téléchargez
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