Pour vos présentations Power Point

A la demande de certains membres souhaitant disposer d'un exemple de présentation prête à l'emloi, vous voudrez bien trouver ci-joint un modèle avec un exemple d'utilisation (pour personnaliser la présentation, utiliser la fonction Afficher/Masque des diapositives de Powerpoint).
 
En espérant que cela puisse vous faciliter la tâche et contribue à une communication unifiée de notre fédération pour favoriser son rayonnement,
 
Amicalement,
Alain Foret
Secrétaire général

Présentation Powerpoint de la FFESSM : Téléchargez

Documents administratifs

Saison 2008-2009

Tarifs 2008/2009 : téléchargez
Statuts et réglement intérieur de la FFESSM adoptés à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008: téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008 : téléchargez
Charte du moniteur fédéral 1er degré : téléchargez
Charte du moniteur fédéral 2ème degré : téléchargez
Autorisation parentale : téléchargez
Charte d'agrément par la FFESSM des organismes associés : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez

Assurances

Dossier club complet septembre 2008 : téléchargez

Le contrat fédéral - Résumé des garanties : téléchargez
NOUVEAU : Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger, Annulation de voyages plongée, interruption de voyages plongée, Interruption des activités de plongée, perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT TOP FFESSM : Téléchargez
Tableau des garanties et primes pour la saison 2008-2009 (Nouvauté - les garanties Loisirs Top) : téléchargez
Lettre du Cabinet Lafont à l'attention des présidentes et présidents de clubs : téléchargez
Assurance responsabilité civile des dirigeants et assurance protection juridique des comités, clubs et SCA (Notice): téléchargez
Assurance responsabilité civile des dirigeants et assurance protection juridique des comités, clubs et SCA (tarifs) : téléchargez
Assurance responsabilité civile des dirigeants et assurance protection juridique des comité, clubs et SCA (questionnaire): téléchargez
Demande de devis des assurances clubs FFESSM (multirisques locaux, tous risques matériel, bateaux) : téléchargez
Déclaration d'accident corporel : téléchargez
Tarifs des assurances pour les structures commerciales agréées (SCA): téléchargez

Demande d'attestation d'assurance en RC : cliquez ici

Affilier un club ou une SCA à la FFESSM

Dossier club complet, saison 2008/2009 (archive zip) : téléchargez

Dossier SCA complet, saison 2008/2009 (archive zip) : téléchargez

Téléchargement par documents (saison 2008/2009):

Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation 2008 : téléchargez
Questionnaire de demande d'affiliation : téléchargez
Questionnaire de mise à jour (club déjà affilié) : téléchargez
Conditions d'affiliation : téléchargez
Modèle de statuts de club : téléchargez
Tarifs 2008/2009 : téléchargez
Assurance : Résumé des garanties Axa : téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (tarifs et questionnaire): téléchargez
Contrats d'assurance spécifiques : téléchargez
Demande de devis des assurances club (locaux, matériel, bateaux...) : téléchargez
Formulaire de déclaration d'accident corporel : téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (présentation de J. Lafont): téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (notice): téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges : téléchargez
Notice du dirigeant de club 2008/2009 : lien vers le site des dirigeants
Statuts et réglement intérieur de la FFESSM adoptés à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008: téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008 : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez

NOUVEAU : Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger, Annulation de voyages plongée, interruption de voyages plongée, Interruption des activités de plongée, perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT TOP FFESSM : Téléchargez

Certificats médicaux

Médecin généraliste : format pdf - format doc
Médecin spécialisé, Médecin fédéral : format pdf - format doc
Les certificats médicaux pour les plongeurs étrangers - par le Dr Bruno GRANDJEAN, Président de la Commission Médicale Nationale et de Prévention : consultez

Textes réglementaires

Extrait du code du sport - Partie réglementaire - arrêtés - Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée à l'air : téléchargez
Extrait du code du sport - Partie réglementaire - arrêtés - Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air : téléchargez
Classification des navires supports de plongée : Instruction ministérielle N° 06-135 JS du 3 août 2006 relative à l’application des dispositions réglementaires en matière d’établissement d’activités physiques et sportives (APS) de plongée subaquatique  et à la classification du navire support de l’activité : téléchargez.
Décret 90-618 du 11 juillet 1990 modifié par le décret 99-163 du 21 décembre 1999 relatif à l'exercice de la pêche sous-marine de loisir : téléchargez .